La bourse, c’est-à-dire acheter et vendre des actions, est-ce permis (religieusement) ?
Cher frère,
De nos jours, où les relations économiques se sont intensifiées et où le marché des capitaux a gagné en importance, les actions sont devenues l’instrument le plus important de ce marché, et ont commencé à être achetées et vendues non plus comme un simple document de participation, mais comme un bien indépendant.
Dans ce sens, il faut regarder aujourd’hui l’achat et la vente d’actions, qui constituent la base de la bourse, sous deux angles différents :
Acheter des actions d’une société qui exerce une activité de production ou de service commercial licite, et ainsi s’associer à elle. Sans aucun doute, cette opération est permise. L’acheteur devient copropriétaire du patrimoine de la société à proportion de sa part, il participe à ses profits et à ses pertes, et peut vendre sa part à quelqu’un d’autre quand il le souhaite. (Sur le marché, il existe d’ailleurs un nombre assez important de holdings de ce type.)
Acheter et vendre une action qui gagne ou perd de la valeur indépendamment de la valeur économique réelle qu’elle représente, dans le but de faire fructifier l’argent disponible, de préserver sa valeur, et de gagner de l’argent en surveillant les hausses et les baisses – ce vers quoi tendent la plupart des transactions boursières aujourd’hui. Dans ce sens, investir en bourse, même si ce n’est pas complètement la même chose, ressemble un peu au jeu de hasard, à la loterie. Cela provoque une hausse ou une baisse du prix des titres au-delà et en dehors de leur vraie valeur. De l’argent est gagné et perdu sans qu’il y ait une contribution importante à l’économie réelle et à la production. C’est pour cette raison qu’il est très difficile de considérer le fait de « jouer en bourse », comme on le dit dans la question, comme un commerce acceptable à tous égards. (Hayrettin Karaman, Le halal et le haram dans notre vie de tous les jours, p. 265)
Dans le communiqué final du Séminaire sur la Bourse, réuni à Rabat en 1988 à l’initiative de l’Académie de Fiqh islamique dépendant de l’Organisation de la Conférence islamique, ainsi que lors de la 7e session de cette même Académie tenue à Djeddah en 1992, il a été précisé que, du fait que les actions impliquent une participation aux bénéfices et aux pertes, elles sont, en principe, licites. Cependant, il a été souligné que leur statut juridique dépend étroitement du caractère licite ou non des activités commerciales et des objectifs de la société qui les émet.
Il a été indiqué que si la société réalise ses gains par des moyens considérés comme haram dans la religion – tels que l’intérêt (riba), la production ou le commerce de boissons alcoolisées, la spéculation illicite (marché noir), la fraude, le mensonge et la tromperie – alors il n’est pas permis d’acheter ou de vendre ses actions ni de tirer un revenu de celles-ci, car cela reviendrait à participer au péché.
Précisons également que, dans les cas où, même si son domaine d’activité principal n’est pas la production ou la fourniture de biens et de services interdits par la religion, une société réalise malgré tout certaines opérations illicites de sorte qu’une part de ses bénéfices provient de gains haram, il est recommandé aux actionnaires de calculer approximativement ce montant et de le dépenser dans des œuvres d’utilité publique, sans en avoir l’intention de faire une aumône personnelle, mais avec la conviction qu’il s’agit d’un droit de la collectivité.
Ainsi, au sujet de la bourse et des actions, qui font partie des problèmes de fiqh propres à notre époque, certains savants contemporains ont donné l’avis que ce n’est pas permis, tandis que la majorité a conclu qu’elles sont permises. Toutefois, comme nous l’avons déjà mentionné, il faut que la société dont on souhaite acheter les actions ne produise ni ne vende des produits que l’islam a déclarés haram, tels que l’alcool ou la viande de porc.
Nous déciderons si l’achat et la vente d’actions à la Bourse sont conformes aux règles islamiques en examinant s’ils respectent les points suivants :
Il est unanimement haram d’acheter les actions de sociétés dont l’activité est directement liée à l’intérêt, comme les banques ou les organismes d’usure.
Il en va de même pour les sociétés qui produisent ou commercent des biens qui, juridiquement (en religion), ne sont pas considérés comme “mutaqawwim”, c’est-à-dire dont l’achat et la vente ne sont pas licites : par exemple les entreprises qui produisent du vin, de la bière, etc.
Même si la société produit des biens “mutaqawwim” (licites à l’achat et à la vente), si la marchandise à laquelle on s’associe est vendue par des transactions à intérêt, et que le profit provenant de l’intérêt se mélange au reste, au point d’atteindre la moitié ou plus du bénéfice total, alors il est haram de devenir actionnaire d’une telle société.
Même si l’objet de la participation est une production licite, si les musulmans qui détiennent la société se livrent par ailleurs à d’autres activités illicites, le fait de les soutenir en achetant leurs actions revient à coopérer dans le péché, ce qui est interdit dans le Coran.
Acheter des actions de sociétés dominées par des juifs ou des chrétiens, s’il n’y a pas d’autre problème, est au minimum makruh (réprouvé). À la lumière des ouvrages de fiqh, on peut aussi conclure que l’achat d’actions de sociétés dominées par des communistes, des francs-maçons ou des athées n’est pas permis.
Il faut connaître la proportion que représente l’action achetée dans l’ensemble de l’usine / de la société, c’est-à-dire la part exacte (par exemple 1/1000, 1/500, etc.). La quantité acquise ne doit pas être indéterminée.
Il faut que ce soit un véritable bien (un capital réel). Il n’est pas permis d’acheter les actions d’un établissement qui n’a pas de capital, comme certains types de sociétés de crédit qui ne reposent que sur la “réputation” de leurs associés.
Lorsqu’une usine exerce en soi une activité licite mais n’est pas gérée conformément aux règles de l’islam, il est permis, pour récupérer une créance que l’on a sur quelqu’un qui possède des actions de cette usine, de prendre ces actions en paiement. Toutefois, il faut ensuite se débarrasser de ces actions au plus vite en les revendant. Et, s’il en résulte un bénéfice, la personne devra en distribuer le montant à l’utilité publique ou aux pauvres, sans en tirer de récompense personnelle.
Il est unanimement permis d’acheter des actions de sociétés dont la direction est entre les mains de musulmans, qui ne s’occupent pas d’activités haram, qui sont plus transparentes, qui indiquent clairement, en fonction des biens de l’entreprise mis en vente, la part exacte correspondant à chaque action, dont les actions sont nominatives, et qui offrent à ceux qui veulent quitter l’association la possibilité effective de le faire.
Et cela constitue un sujet extrêmement important pour les entrepreneurs musulmans, les initiatives islamiques et le capital licite. En effet, comme nous l’avons signalé, les actions représentent aujourd’hui l’une des principales alternatives pratiques à l’intérêt, qui est l’un des plus grands interdits en islam, et l’un des moyens les plus directs pour fournir des fonds de roulement et des capitaux d’investissement.
Si les musulmans parvenaient à les mettre en œuvre en les purifiant de tout élément illicite, cela pourrait être la cause de la naissance de très grandes entreprises fondées sur des bases licites, considérant le service rendu à la communauté comme un acte d’adoration, et cela contribuerait à briser la force de l’intérêt.
Avec salutations et prières...
L'Oasis